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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUTARDIER
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M MOUTARDIER LE BREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MOUTARDIER LE BREUIL
SAS MOUTARDIER

Numéro de dépôt :
3370317
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
M MOUTARDIER LE BREUIL de MOUTARDIER

Présentation de la marque M MOUTARDIER LE BREUIL

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MOUTARDIER LE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUTARDIER domicilié(e) 51210 LE BREUIL - 51210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 809 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOUTARDIER M. Jonathan Saxby domicilié(e) 51210 LE BREUIL - France.

La marque M MOUTARDIER LE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOUTARDIER LE BREUIL est expirée depuis le 8 juillet 2015.

MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes : M MOUTARDIER LE BREUIL , M MOUTARDIER LE BREUIL , M MOUTARDIER LE BREUIL , M MOUTARDIER , M MOUTARDIER LE BREUIL


SAS MOUTARDIER - 51210 LE BREUIL - 51210 - France - SIREN 341809408


SAS MOUTARDIER M. Jonathan Saxby - 51210 LE BREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.